DOMAINE DES HURLEVENTS

GAUSSEN Jean-Pierre
GARCIA-MARTIN Julia épouse GAUSSEN

Présentation de la marque DOMAINE DES HURLEVENTS

Déposée le 6 septembre 1996 par GAUSSEN Jean-Pierre et GARCIA-MARTIN Julia épouse GAUSSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES HURLEVENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Les déposants sont GAUSSEN Jean-Pierre, domicilié(e) Domaine de la Noblesse, 1585 Chemin de l'Argile, 83740 LA CADIERE D'AZUR - France et GARCIA-MARTIN Julia épouse GAUSSEN, domicilié(e) Domaine de la Noblesse, 1585 Chemin de l'Argile, 83740 LA CADIERE D'AZUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque DOMAINE DES HURLEVENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641109.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES HURLEVENTS est expirée depuis le 6 septembre 2006.

GAUSSEN Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA NOBLESSE BANDOL , CHATEAU DE LA NOBLESSE , CHATEAU JEAN PIERRE GAUSSEN LONGUE GARDE , DOMAINE DE LA NOBLESSE